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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGESMI
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LES DEMEURES TRADITIONNELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DEMEURES TRADITIONNELLES
SOGESMI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3169636
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
LES DEMEURES TRADITIONNELLES de SOGESMI

Présentation de la marque LES DEMEURES TRADITIONNELLES

Déposée le 13 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGESMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DEMEURES TRADITIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGESMI domicilié(e) ZAC Le Champ Sainte Croix, 119 rue Bordier - 60150 - LONGUEIL-ANNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 101 009 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES DEMEURES TRADITIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169636.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DEMEURES TRADITIONNELLES est expirée depuis le 13 juin 2022.

SOGESMI a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS ORCA


SOGESMI, Société par actions simplifiée - ZAC Le Champ Sainte Croix, 119 rue Bordier - 60150 - LONGUEIL-ANNEL - France - SIREN 338101009


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502337 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19

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